1. Identification du vendeur
Le site Les Jardins d’Olénia (https://olenia.fr) est édité par :
Gwendal ROUZIC – Micro-entreprise
Siège social : 2 rue de la Duchesse Anne, 35390 Grand Fougeray – France
SIRET : [à compléter]
Statut : Micro-entreprise (TVA non applicable, art. 293 B du CGI)
Email : admin@olenia.fr
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2. Produits proposés
Les Jardins d’Olénia propose à la vente :
Des kits de lancement et les produits associés,
Des contenus numériques (guides, fiches pédagogiques au format PDF).
Chaque produit est présenté avec une description permettant à l’acheteur de connaître ses caractéristiques essentielles.
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3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
TVA non applicable (art. 293 B du CGI).
Les frais de livraison s’ajoutent au prix indiqué et sont calculés selon le poids et la destination.
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4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige de paiement.
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5. Paiement
Le règlement s’effectue en ligne via Stripe (carte bancaire, Google Pay, Apple Pay).
Les paiements sont sécurisés et aucune donnée bancaire n’est stockée par Les Jardins d’Olénia.
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6. Livraison
Les commandes sont expédiées par La Poste dans un délai moyen de 3 à 7 jours ouvrés.
Les délais peuvent varier selon la destination et la disponibilité des produits.
Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
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7. Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Exceptions :
Les produits personnalisés ou réalisés sur demande spécifique.
Les produits périssables ou ouverts (ex. sachets de graines).
Les contenus numériques téléchargés après accord express du client.
Pour exercer ce droit, l’acheteur doit contacter : admin@olenia.fr. Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur.
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8. Garanties légales
Tous les produits bénéficient de :
La garantie légale de conformité (2 ans, articles L217-4 et suivants du Code de la consommation).
La garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
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9. Responsabilité
Le vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du produit ou d’utilisation non conforme aux recommandations fournies.
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10. Propriété intellectuelle
Tous les textes, images, logos et contenus présents sur le site Les Jardins d’Olénia sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
Certaines images proviennent de banques libres de droits et sont utilisées conformément à leurs licences.
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11. Données personnelles
Les données collectées dans le cadre des commandes sont nécessaires à leur traitement et à leur suivi.
Elles sont gérées conformément à notre Politique de confidentialité.
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12. Médiation
En cas de litige, l’acheteur doit d’abord contacter le vendeur par email à admin@olenia.fr.
Si aucune solution amiable n’est trouvée, l’acheteur pourra recourir gratuitement à un médiateur de la consommation agréé.
Les coordonnées du médiateur seront communiquées ultérieurement et indiquées sur le site.
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13. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
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